Mentions Légales Atout Services

Table des matières

1 Le site internet

2 Nous contactez

3 Hébergeur

4 CNIL

5 Réseaux sociaux officiels

6 Propriété intellectuelle des données

  1. Politique de confidentialité

 

  1. Le site internet

Le site www.snapshoop.fr est une publication de :

Société : SASU Atout Services au capital de 1000 euros, ayant son siège social au 17 Rue Saint-Gobain 93800 Epinay-Sur-Seine et immatriculée au 83101723100018

Directeur de la publication : MD Company

  1. Nous contactez

Email : contact@snapshoop.fr

  1. Hébergeur

OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

  1. CNIL

Le site est déclaré à la CNIL sous le numéro

  1. Réseaux sociaux officiels
  • Facebook : https://www.facebook.com/snapshoopmedia/
  • Instagram : https://www.instagram.com/snapshoopstore/
  • Twitter : https://twitter.com/SnapShop7

 

  1. Propriété intellectuelle des données

Il est précisé que la Charte Graphique, les Contenus du site sont protégés par la législation relative à la propriété intellectuelle actuellement en vigueur en France, et ce pour le monde entier. www.snapshoop.fr est titulaire de l’intégralité des droits y afférant.

A ce titre, seule l’utilisation de la charte graphique et des contenus pour un usage privé est autorisée, et ce conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

En conséquence, l’Utilisateur ne peut représenter, reproduire, modifier, ni de manière plus générale, modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présents sur le Site, qui constituent des œuvres au sens des dispositions de l’article L112-1 du code de la propriété intellectuelle, et toutes autres données, sans autorisation préalable écrite de www.snapshoop.fr.

Toute exploitation non autorisée de la charte graphique, des contenus, de la marque est constitutive d’actes de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de droit des marques et engage la responsabilité pénale et civile de l’Utilisateur sur le fondement de la contrefaçon de droits d’auteur et/ou de droit des marques, et éventuellement sur le fondement du parasitisme et/ou de la concurrence déloyale.

  1. Politique de confidentialité

Conformément à la loi RGPD, vous pouvez consultez notre nouvelle politique de confidentialité.